Michel Bournat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bournat (Michel, Henri, Jean)
vice-président du conseil départemental de l'Essonne, ancien maire de Gif-sur-Yvette ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
47
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000052982672
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2025
03/12/2025
De:
Michel Bournat
maire de Gif-sur-Yvette, président de la Communauté d'agglomération de Paris-Saclay, conseiller départemental de l'Essonne
Objet:
Le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2018
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036937185
(source JORF)
composition
24 Mai 2018
24/05/2018
De:
Bournat (Michel)
maire de Gif-sur-Yvette, président de la communauté d'agglomération de Paris-Saclay, conseiller départemental de l'Essonne
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2017
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034951469
(source JORF)
composition
17 Juin 2017
17/06/2017
De:
Michel Bournat
Objet:
directeur délégué Nord et PRU de Clichy-sousBois - Montfermeil, et à
ETLL1425495S
(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 2014
25/11/2014
De:
Michel Bournat
directeur délégué Nord et PRU de Clichy-sous-Bois – Montfermeil, et à
Objet:
dans le champ relevant de leurs attributions et direction
ETLL1418214S
(source BODD)
délégation de signature
10 Août 2014
10/08/2014
De:
Michel Bournat
Objet:
directeur délégué Nord et PRU de Clichy-sous Bois - Montfermeil, et à
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
ETLL1321535S
(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 2013
10/09/2013
De:
Bournat (Michel)
directeur des ressources humaines de l'entreprise Bouygues
Objet:
auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000734605
(source JORF)
conférés
13 Juin 1997
13/06/1997
De:
Bournat (Michel)
directeur des ressources humaines de l'entreprise Bouygues
Objet:
à suivre la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000560878
(source JORF)
admission
21 Juin 1996
21/06/1996
De:
Bournat (Michel)
promu le
1er avril 1993
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000362149
(source JORF)
promotion
30 Septembre 1993
30/09/1993
De:
Bournat (Michel)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000712332
(source JORF)
promotion
17 Juin 1993
17/06/1993